Droit d'auteur, droit à l'image

Droit d'auteur

Pour faire passer une idée, le moyen le plus pertinent est parfois l’illustration. Et utiliser des œuvres célèbres peut donner plus de perspectives encore à vos propos. Mais qui dit œuvre dit auteur, et donc droit d’auteur.

  • Comment le respecter en classe ?
  • Comment savoir si une œuvre est entrée dans le domaine public ?
  • Peut-on sinon utiliser l’exception pédagogique ? Complètement ? Partiellement ?

C’est ce que nous allons voir dans cette vidéo.

L'exception pédagogique

Livres, œuvres d’art, musique, vidéo.

Vous vous demandez souvent comment les utiliser librement en classe et comment les partager avec vos élèves. Heureusement, il existe en droit français des exceptions permettant d’utiliser des œuvres qui ne sont pas encore entrées dans le domaine public sans demander l’autorisation du titulaire des droits d’auteur. Quelles œuvres ou extraits d’œuvres sont utilisables librement ?

Qu’est-ce que l’exception pédagogique ?

Existe-t-il d’autres exceptions aux droits d’auteur ?

C’est ce que nous allons voir dans cette vidéo.

Le droit d'auteur des élèves

Au cours d’une année scolaire, les élèves peuvent être amenés à réaliser des productions originales comme des dessins, des poèmes, des vidéos.

Afin de valoriser ces réalisations, vous décidez de les exposer dans l’enceinte de l’établissement scolaire et pourquoi pas de les diffuser sur votre blog ou sur vos réseaux sociaux.

Vous vous interrogez sur les conditions de cette diffusion.

L’élève dispose-t-il de droits d’auteur sur ses réalisations ?

Doit-on demander une autorisation aux parents ? aux élèves ?

C’est-ce que nous allons voir dans cette vidéo.

Le droit à l'image

D’après l’article 9 du Code civil, l’élève, comme tout citoyen, dispose d’un droit à l’image, qui permet d’autoriser ou de refuser la reproduction et la diffusion publique de son image.

Une vidéo pour tout comprendre.

Utiliser une illustration en licence libre

« Un bon croquis vaut mieux qu’un long discours. »

En utilisant des images pour illustrer vos enseignements, vous pourrez étoffer votre propos et obtenir davantage d’attention de la part de vos élèves.

Mais on ne peut pas faire tout ce qu’on veut avec les images que l’on trouve par exemple sur Internet !

Comme elles sont soumises au droit d’auteur et au code de la propriété intellectuelle, il peut être plus simple et rassurant de recourir aux illustrations en licence libre.

Peut-on utiliser librement n’importe quelle illustration ?

Qu’est-ce qu’une illustration en licence libre et pourquoi privilégier leur utilisation ?

Comment chercher une illustration en licence libre sur internet ?

C’est ce que nous allons voir dans cette vidéo.

Comprendre les Creative Commons pour une utilisation pédagogique

Vous souhaitez mettre en place une webtv au sein de votre établissement ?

Vous aimeriez que vos élèves enregistrent des journaux et que les émissions soient ensuite diffusées sur Internet ?

Pour agrémenter leurs productions, les élèves vont avoir besoin d’images, de sons voire de vidéo déjà existants.

Pour accéder à des contenus librement utilisables, ils peuvent s’intéresser aux œuvres sous licence Creative Commons.

Nés dans le sillon des mouvements open source et des logiciels libres, impulsés par Lawrence Lessig, professeur à Stanford,

les licences Creative Commons proposent aux auteurs de partager librement leurs œuvres sur Internet en choisissant eux-mêmes de quelle manière celles-ci peuvent être utilisées : une libération du droit d’auteur comme alternative au copyright !

Cette liberté ne s’oppose pas à la propriété intellectuelle, bien au contraire !

Alors qu’appelle-t-on licences Creative Commons ?

Quelles sont les familles qui composent ces licences ?

Et comment se combinent-elles ?

C’est ce que nous allons voir dans cette vidéo.